Mentions légales
Informations légales
Siège social
Collège Saint Stanislas
2 voie romaine
29290 Saint Renan
Tél. : 02 98 84 21 17
Fax : 02 98 32 42 82
Directeur de la publication : Le directeur du collège Saint Stanislas
Agence web
Le site www.collegesaintstanislas.org a été conçu et réalisé par l’agence IMAGE DE MARQUE
485, rue Jurien de la Gravière
29200 Brest
Tél. : 02 98 43 00 19
Site Internet : www.image-de-marque.fr
Hébergeur
IMAGE DE MARQUE
485, rue Jurien de la Gravière
29200 Brest
Informatique et libertés
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant au Collège Saint Stanislas soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit en utilisant le formulaire de contact.
Droits de propriété intellectuelle (textes, photos…)
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Collège Saint Stanislas ou de tiers ayant autorisé le Collège Saint Stanislas à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel (excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales) et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Collège Saint Stanislas est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Conditions d’utilisation
Certaines pages du site contiennent des documents PDF. Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader . Télécharger Acrobat Reader
Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site Internet www.collegesaintstanislas.org, l’utilisation des navigateurs Microsoft Edge , Chrome , ou Firefox (Mac et PC) est vivement conseillée (logiciels gratuits).
Responsabilités
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers le site collegesaintstanislas.org cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Ni le Collège Saint Stanislas, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur.
Les informations sur ce site sont fournies » telles quelles » sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication.
Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. Le Collège Saint Stanislas se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.
Votre attention
Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.